Éditeur du site – Responsable de la publication

Nom : Solène Jansem
Statut : EI – Micro-entrepreneur
Activité : Création et vente de pièces en céramique, prestations artistiques et de design
Adresse du siège : 4, rue de l’Abreuvoir, 57540, Petite-Rosselle
Adresse e-mail : bonjour(at)solenejansem.fr
Numéro SIRET : 99157682800016

Design graphique

Création du logo : Miel Borg-Legros www.mia-miel.fr

Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (service client OVH)

Données personnelles – politique de confidentialité

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez www.solenejansem.fr. Cependant, ce principe comporte une exception. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), voici comment vos données personnelles sont collectées, utilisées et protégées.

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Finalité du traitement
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Responsable du traitement
Solène Jansem EI
Contact : bonjour(at)solenejansem.fr

Durée de conservation
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Propriété intellectuelle

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Informations relatives aux ventes

Objets et pièces fabriqués à la main, dans mon atelier de Petite-Rosselle (57), chaque pièce peut présenter des variations. 

TVA non applicable – article 293 B du CGI

Litige – Médiateur de la consommation
En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel).
À défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez